J.O. 141 du 18 juin 2005
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Arrêté du 3 juin 2005 portant nomination (régisseurs d'avances)
NOR : DEFT0500772A
Par arrêté de la ministre de la défense en date du 3 juin 2005 et à compter du 1er juin 2005, Mme Diaz (Régine), adjointe administrative principale, chef de la cellule budget, est nommée régisseuse d'avances auprès de l'établissement du génie en région Terre Sud-Est à Marseille (Bouches-du-Rhône), en remplacement de M. Lemoigne (Gérard).
Mme Diaz (Régine) est assujettie à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dont les montants respectifs sont fixés conformément à l'arrêté du 28 mai 1993 modifié relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents.